La règle : une pièce principale = un équivalent-habitant
Les pièces principales sont les pièces de vie et de sommeil : séjour, salon, salle à manger, chambres, bureau. La cuisine, la salle de bains, les toilettes, l'entrée, le garage ou le cellier ne comptent pas.
Pour une maison, on retient en général un équivalent-habitant (EH) par pièce principale. Une maison avec un séjour et trois chambres compte quatre pièces principales : on dimensionne pour 4 EH, que deux ou six personnes y vivent.
Ce choix protège la filière : une maison peut changer d'occupants, mais ses pièces restent.
La fosse toutes eaux
| Pièces principales | Volume utile minimal de la fosse |
|---|---|
| jusqu'à 5 | 3 m³ (3 000 litres) |
| 6 | 4 m³ |
| 7 | 5 m³ |
| au-delà | + 1 m³ par pièce supplémentaire |
Le traitement qui suit la fosse (épandage, filtre à sable) se dimensionne lui aussi selon le nombre de pièces et la perméabilité du sol.
Un projet d'assainissement ? Étude de sol, devis et dossier SPANC : nous vous répondons sous 48 h.
Demander un devis gratuitLes micro-stations et filtres compacts
Ils sont vendus en tailles normalisées : 4 EH, 5 EH, 6 EH, puis plus. Chaque modèle agréé indique dans sa fiche technique la capacité pour laquelle il est conçu. On choisit le modèle dont la capacité est au moins égale au nombre de pièces principales.
| Maison | Pièces principales | Capacité minimale |
|---|---|---|
| T3 (séjour + 2 chambres) | 3 | 4 EH, plus petit modèle courant |
| T4 (séjour + 3 chambres) | 4 | 4 EH |
| T5 (séjour + 4 chambres) | 5 | 5 EH |
| T5 avec bureau | 6 | 6 EH |
Les cas particuliers
- Maison avec gîte ou chambres d'hôtes : on additionne les pièces principales de chaque logement, et au-delà d'un certain nombre d'équivalents-habitants les règles changent. Le SPANC précise ce qui s'applique.
- Résidence secondaire : la taille ne change pas, mais la filière doit supporter les absences.
- Agrandissement de la maison : une chambre de plus peut rendre la filière sous-dimensionnée. Mieux vaut vérifier avec le SPANC avant les travaux.
- Combles aménagés, bureau : ce sont des pièces principales s'ils servent à dormir ou à vivre.
Questions fréquentes
Quelle taille de fosse pour 4 personnes ?
La réglementation ne compte pas les personnes mais les pièces principales. Jusqu'à 5 pièces principales, la fosse toutes eaux fait au minimum 3 000 litres.
Micro-station 4 EH ou 5 EH ?
Celle qui correspond au nombre de pièces principales : 5 EH pour un séjour et quatre chambres, par exemple.
Peut-on prendre plus grand que nécessaire ?
Pour une fosse, oui sans inconvénient. Pour une micro-station, un modèle trop grand pour l'usage réel peut moins bien fonctionner : suivez la fiche technique.
Le garage compte-t-il comme pièce principale ?
Non, sauf s'il a été transformé en chambre ou en pièce de vie.
À lire aussi
- Arrêté du 7 septembre 2009 modifié fixant les prescriptions techniques des installations d'ANC (dimensionnement en pièces principales, volume minimal de la fosse toutes eaux).
- Fiches techniques des dispositifs agréés publiées au Journal officiel.